Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNO PEGASI
M. Frédéric BERNIER

Numéro de dépôt :
3910668
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/04/2022
INNO PEGASI de Frédéric BERNIER

Présentation de la marque INNO PEGASI

Déposée le 4 avril 2012 par monsieur Frédéric BERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INNO PEGASI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur Frédéric BERNIER domicilié(e) 100 rue Amiral Duchaffault - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric BERNIER domicilié(e) 100 rue Amiral Duchaffault - 44100 - NANTES - France.

La marque INNO PEGASI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNO PEGASI est expirée depuis le 4 avril 2022.

Frédéric BERNIER a également déposé les autres marques suivantes : Vivalis Business & Convivialité , PANDORPHEE LE CHAINON MANQUANT DE LA CREATIVITE , MARQUE SUBJECTIVE


M. Frédéric BERNIER - 100 rue Amiral Duchaffault - 44100 - NANTES - France


M. Frédéric BERNIER - 100 rue Amiral Duchaffault - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Service de conseils en organisation et direction des affaires, services de conseils en matière d'information d'affaires et de conduite des affaires, services de renseignements d'affaires, services rendus par une agence de communication et notamment identification et sécurisation juridique de signes distinctifs (marque, nom de domaine, dénomination sociale, nom commercial, enseigne) pour le compte de tiers, services de mercatique, services de gestion des affaires commerciales, services de promotions des ventes pour le compte de tiers, services de diffusion d'annonces commerciales, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques et de banque de données, service de réalisation de sondage, d'études de marché et d'analyses commerciales, service de promotion des ventes pour des tiers, services de relations publiques et notamment de mise en relation d'affaires, services de réseautage d'affaires en ligne, services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise ;

Services de recherche et développement de nouveaux produits et services pour des tiers ;

Services juridiques, conseil en propriété industrielle.